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Handball Club La Machine

  Actualités du club

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Résultats du week-end

En match de retard de la première journée, les masculins ont accueilli Meursault. Au final, les coéquipiers de Nico Maumy ont battu les Côte d'Oriens 30-26. Par contre, les féminines ont été battues à Fontaine, en coupe de Bourgogne (22-16).

Le 28/10/2007 à 10:25:34


 

Championnat moins de 18 ans

Le championnat est tombé et il est visible dans le menu de "gauche". Par ailleurs, l'entraînement du samedi 3 novembre est avancé au vendredi 2 novembre, à 18 h. A noter également qu'un autre entraînement aura lieu mardi 6 novembre, à 18 h juste avant les filles... Il n'y a pas de gym.

Le 26/10/2007 à 21:27:38


 

Tombola de fin d'année

Bain Douche jeunes et notre club ont décidé d'organiser conjointement une tombola, pour les jeunes. Faites l'effort de vendre au moins votre carnet de 10 billets à deux euros. Les lots : Quad 110 cc, camescope numérique, GPS, rosette, jambon...

Le 22/10/2007 à 23:25:10


 

UN besoin de renfort

Dans le cadre des journées de l'arbitrage, nous allons déplacer les moins de 11 et moins de 13 ans à La Charité, dimanche 29 octobre à partir de 12 h 30. Nous avons besoin de renfort pour encadrer les deux équipes. L'appel est lancé auprès des seniors.

Le 22/10/2007 à 23:23:01


 

Match de gala à Nevers

Dans le cadre du Mondial 2007, le Comité de la Nièvre organise un match de gala entre l'ES Besançon et Fleury Loiret Handball, vendredi 9 novembre., à 20 h 30 Un car sera mis à la disposition des licenciés ainsi que des places GRATUITES, pour tous les licenciés. Inscrivez-vous.

Le 22/10/2007 à 10:20:17


 

Licences jeunes

Tous les jeunes qui n'ont pas rapporté leurs licences sont priés de le faire rapidement, notamment les moins de 18 ans.

Le 22/10/2007 à 10:17:49


 

MIROIR VERT ET NOIR

Les féminines décrochent la victoire
Féminines. _ Après quatrième défaite de rang, les Machinoises ont stoppé l’hémorragie en remportant leur deuxième victoire de la saison, face à Chevigny-Saint-Sauveur. Tout ne fut pas parfait, mais elles ont eu le mérite de se battre jusqu’au bout… Lorsqu’il y a la volonté, tout est jouable.
Masculins. _ Deuxième défaite pour les coéquipiers de Nicolas Maumy… Avec un peu moins de déchets, dans leur jeu, les Machinois avait vraiment la possibilité de faire un résultat.
Résultats. _ Seniors masculins : La Machine-Longvic, 28-33 ; féminines : La Machine-Chevigny-Saint-Sauveur, 22-20.
Agenda. _ Samedi 27 octobre. Les masculins recevront Meursault, à 19 h, à la salle polyvalente Maurice-Rousseau. Les féminines, déplacement à Fontaine, dans le cadre de la coupe de Bourgogne. Départ à 15 h 30. Les moins de 18 ans, départ du local à 12 h 30, dans le cadre des journées de l’arbitrage.
Dimanche 28 octobre, les moins de 11 ans et moins de 13 ans, départ à 12 h 30, pour La Charité, dans le cadre des journées de l’arbitrage.

Le 22/10/2007 à 10:14:25


 

Réglementation des rifles

En matière de loterie, et tombolas, l'interdiction est le principe et la loi n'a prévu de dérogation qu'en faveur des loteries de bienfaisance ou d'encouragement des arts, dérogation étendue depuis 1987 au financement des activités sportives à but non lucratif.
Loteries et tombolas sont légales mais demeurent soumises à autorisation préalable du préfet, seul titulaire du pouvoir d'accorder de tels agréments.

Les lotos quant à eux, de tradition locale, ne sont soumis à aucune autorisation préalable.
Cependant, l’organisation d’un loto doit se faire dans un cercle restreint, avec un un but social, culturel, scientifique, éducatif, sportif, ou d’animation locale. Il s'agit qu'ils ne se transforment en activité commerciale.

Tout manquement à ces règles est pénalement réprimé


Quelques définitions
Les termes " loto ", " loterie ", " tombolas " sont relativement proches. Aussi, il convient d’en préciser le sens.

Une loterie est un " Jeu de hasard qui consiste à tirer au sort des numéros désignant des billets gagnant et donnant droit à des lots ", et une tombola est une " Loterie où chaque gagnant reçoit un lot en nature ". Par extension, loterie et tombola réfèrent à " ce qui est régi par le hasard ".

Par ailleurs, un loto est un " Jeu de hasard dans lequel les joueurs sont munis de cartons numérotés dont ils couvrent les cases à mesure que l’on tire d’un sac les numéros correspondants ". Les lotos traditionnels sont également appelés " poules au gibier ", " rifles " ou encore " quines ".




L'interdiction est le principe

Les loteries et les tombolas sont interdites par la loi. L’organisation d’une loterie constitue un délit. Désormais, les associations peuvent être déclarées pénalement responsables de ce délit quand il est commis pour leur compte par leurs organes ou leurs représentants. Les peines encourues sont une amende de 150 000 euros, la fermeture définitive ou pour 5 ans de l’établissement ayant servi à commettre l’infraction, la confiscation des appareils de jeux ou de loteries et des mises, l’affichage de la décision prononcé ou sa diffusion par la presse écrite ou par tout moyen de communication audiovisuelle.

Cependant, le délit n’est avéré que s’il y a à la fois :

• Ouverture au public
• Espérance d’un gain en espèce ou en nature
• Intervention du hasard dans la désignation des gagnants (tirage au sort, question subsidiaire…)
• Existence d’une contrepartie financière exigée des participants, et ce quelle qu’en soit la nature.

La réunion de ces 4 éléments est laissée à l’appréciation souveraine des juges.




Les dérogations prévues par la loi
• Loteries
Le législateur a prévu que " les loteries d’objets mobiliers exclusivement destinés à des actes de bienfaisance, à l’encouragement des arts ou au financement d’activités sportives à but non lucratif sont autorisées dans des formes déterminées par décret en Conseil d’Etat.
Concrètement, l’autorisation d’organiser une telle loterie est subordonnée à l’autorisation du préfet du département où siège l’association bénéficiaire et, à Paris, par le préfet de police..

• Lotos
Les lotos traditionnels sont autorisé lorsqu'ils sont organisés dans un cercle restreint et uniquement dans un but social, culturel, scientifique, éducatif, sportif ou d'animation sociale et se caractérisent par des mises de faible valeur, inférieures à 20 Euros. Ces lots ne peuvent, en aucun cas, consister en sommes d'argent ni être remboursés. Ils peuvent néanmoins consister dans la remise de bons d'achat non remboursables.

Les associations qui organisent un loto dans ce cadre ne sont soumises à aucune autorisation préalable


La fiscalité

Les lotos, loteries et tombolas doivent présenter un caractère exceptionnel par rapport à l’objet de l’association.

D’un point de vue fiscal, les recettes tirées de loteries ou de lotos entrent dans le champ d’application de l’exonération de tous impôts et taxes prévus au titre de 6 manifestations exceptionnelles par an. Le bénéfice de cette exonération est cependant subordonné à 2 formalités :

• Informer, au plus tard 24 heures avant la manifestation, par simple lettre, le service des impôt du siège social de l’association

• Envoyer à ce même service des impôt un relevé détaillé des recettes et des dépenses, dans les trente jours qui suivent la manifestation.

Toutefois, l’administration peut présumer une activité commerciale lorsqu’une association organise plus de 3 lotos par an. Une requalification, effectuée par les services préfectoraux après enquête, peut alors soumettre l’association aux paiement des impôts commerciaux en l’occurrence, TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) et IS (Impôt sur les sociétés).


Le 14/10/2007 à 23:23:11


 

Les 25 ans du club le 31 mai 2008

En 2008, le Handball Club La Machine aura 25 ans. Un quart de siècle qui sera fêté samedi 31 mai 2008. Retenez bien la date. Les anciens, voulant participer à cet anniversaire, peuvent, dès à présent, se faire connaître mais également passer l'info.

Le 12/10/2007 à 22:20:53


 

Réunion de la commission d'animation

Afin de préparer et de peaufiner les 25 ans du club, en 2008, la commission d'animation se réunira dimanche 4 novembre, à 10 h. Celles et ceux qui veulent s'investir, sont priés d'informer Marie-France ou Vincent avant le 27 octobre.

Le 10/10/2007 à 20:43:01

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